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    Règlementation

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    Législation basique

    • La Constitution Espagnole.
    • Statut d’Autonomie de la Communauté de Valence.

    Législation universitaire

    • Loi organique 3/2020, du 29 décembre, portant modification de la Loi organique 2/2006 du 3 mai, relative à l'Éducation
    • Loi organique du système universitaire
    • RD 412/2014, sur les procédures d’admission en licence.
    • Loi 4/2007, 9 de février, de la Generalitat, de Coordination du Système Universitaire Valencien.
    • Décret Royal 1509/2008, 12 septembre, qui règlemente le traitement des Universités, Centres et Diplômes.
    • Décret Royal 822/2021, 28 septembre
    • Décret Royal 99/2011 qui règlemente les enseignements universitaires de Doctorat.
    • Décret Royal 1027/2011 qui règlemente le Cadre Espagnol de Qualifications pour l’Enseignement Supérieur (MECES en espagnol).
    • Décret Royal 1618/2011 sur la reconnaissance des études relatives à l’Enseignement Supérieur.
    • Décret Royal 640/2021, 27 juillet

    Règlements spécifiques de l’Université

    Règlementation générale

    • Loi 7/1999, 3 décembre de reconnaissance de l’Université Cardenal Herrera-CEU.
    • Décret Royal 67/2014, 21 novembre, qui établit les critères et la procédure pour l’homologation et déclaration d’équivalence à un diplôme au niveau académique universitaire et pour la reconnaissance des études à l’étranger de l’enseignement supérieur.
    • Règles concernant l’organisation et le fonctionnement de l’Université CEU Cardenal Herrera.
    • Règlement des étudiants
    • Protocole de prévention et d’intervention contre le harcèlement entre pairs

    Règlementation académique

    • Règlementation concernant l’admission en Licence.
    • Règlement concernant les études et conditions d’inscription pour les Licences.
    • Règlement sur l'exigence de langue anglaise pour l'inscription au projet de fin d'études
    • Règlement concernant la procédure d’admission en Licence et en Master.
    • Règlement de Poursuite des Études et Conditions d’Inscription concernant les diplômes de Licence
    • Règlement concernant l’évaluation continue.
    • Règlement concernant les études de Master.
    • Règlement général concernant les mémoires de fin d’études (TFG et TFM).
    • Règlement concernant le système de reconnaissance et transfert de crédits.
    • Règlement concernant les Diplômes de l’Université et la Formation Continue.
    • Démarches d'admission et d'inscription des étudiants en prograDr de doctorat
    • Contrat de cession de droits de propriété intellectuelle.
    • Règlement concernant la reconnaissance de crédits ECTS pour la participation à des activités culturelles, sportives, de représentation, solidaires et de coopération en Licence.
    • Règlement concernant les Thèses de Doctorat qui font partie des PrograDrs de Doctorat réglementés par le RD 1393/2007 à l’Université CEU Cardenal Herrera.
    • Gestion PrograDr Erasmus+, Sicue et Iberoamérica pour les études de Licence.
    • Procédure concernant les examens de reprise.
    • Règlement concernant les groupes de recherche.
    • Règlement concernant la remise des prix spéciaux de doctorat.
    • Règlement concernant la reconnaissance de groupes de recherche de l’Université CEU Cardenal Herrera.
    • Règlement concernant les examens finaux (examen officiel).
    • Règlement concernant la compensation des notes.
    • Regulations concerning awards of Certificates of Ability to Teach in Valencian and English on Non-University Courses and Diplomas for the Teaching of Valencian
    • Règlement-cadre concernant les stages formatifs externes des étudiants universitaires.
    • Règles concernant la retransmission et la gestion numérique des cours pour l'année 2020/2021

    Autres

    • Politique institutionnelle sur l’Accès Ouvert de l’Université CEU Cardenal Herrera.
    • Règlement de la Bibliothèque.
    • Règles concernant les procédures de Bourses de Collaboration CEU UCH.
    • Règles concernant le fonctionnement de la boîte à suggestions.
    • Operational and Administrative Regulations Concerning the University Dentistry Clinic
    • Règlement concernant le fonctionnement du Centre de Production Audiovisuelle Bartolomé Serra Marqués.
    • Règlement interne concernant les compétences linguistiques des étudiants internationaux de la Faculté de Sciences pour la Santé.
    • Structure académique Structure académique
    • Structure de direction Structure de direction
    • Espaces Avancés d'Apprentissage Espaces Avancés d'Apprentissage
    • Unité de développement stratégique et qualité Unité de développement stratégique et qualité
    • Unité d'égalité Unité d'égalité
    • Règlementation Règlementation
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