Règlementation
Législation basique
Législation universitaire
- Loi Organique d’Amélioration pour la Qualité de l’Éducation.
- Loi Organique des Universités.
- RD 412/2014, sur les procédures d’admission en licence.
- Loi 4/2007, 9 de février, de la Generalitat, de Coordination du Système Universitaire Valencien.
- Décret Royal 1509/2008, 12 septembre, qui règlemente le traitement des Universités, Centres et Diplômes.
- Décret Royal 822/2021, 28 septembre
- Décret Royal 99/2011 qui règlemente les enseignements universitaires de Doctorat.
- Décret Royal 1027/2011 qui règlemente le Cadre Espagnol de Qualifications pour l’Enseignement Supérieur (MECES en espagnol).
- Décret Royal 1618/2011 sur la reconnaissance des études relatives à l’Enseignement Supérieur.
- Décret Royal 640/2021, 27 juillet
Règlements spécifiques de l’Université
Règlementation générale
- Loi 7/1999, 3 décembre de reconnaissance de l’Université Cardenal Herrera-CEU.
- Décret Royal 67/2014, 21 novembre, qui établit les critères et la procédure pour l’homologation et déclaration d’équivalence à un diplôme au niveau académique universitaire et pour la reconnaissance des études à l’étranger de l’enseignement supérieur.
- Règles concernant l’organisation et le fonctionnement de l’Université CEU Cardenal Herrera.
- Règlement des étudiants
- Protocole de prévention et d’intervention contre le harcèlement entre pairs
Règlementation académique
- Règlementation concernant l’admission en Licence.
- Règlement concernant les études et conditions d’inscription pour les Licences.
- Règlement concernant l’exigence du niveau d’anglais pour les étudiants de Licence de l’Université CEU Cardenal Herrera.
- Règlement concernant la procédure d’admission en Licence et en Master.
- Règlement de Poursuite des Études et Conditions d’Inscription concernant les diplômes de Licence
- Règlement concernant l’évaluation continue de la CEU UCH.
- Règlement concernant les études de Master.
- Règlement général concernant les mémoires de fin d’études (TFG et TFM).
- Règlement concernant le système de reconnaissance et transfert de crédits.
- Règlement concernant les Diplômes de l’Université et la Formation Continue.
- Procédures administratives pour l’admission et l’inscription des étudiants en doctorat à partir de l’entrée en vigueur du R.D. 1393/2007.
- Contrat de cession de droits de propriété intellectuelle.
- Règlement concernant la reconnaissance de crédits ECTS pour la participation à des activités culturelles, sportives, de représentation, solidaires et de coopération en Licence.
- Règlement concernant les Thèses de Doctorat qui font partie des Programmes de Doctorat réglementés par le RD 1393/2007 à l’Université CEU Cardenal Herrera.
- Gestion Programme Erasmus+, Sicue et Iberoamérica pour les études de Licence.
- Procédure concernant les examens de reprise.
- Règlement concernant les groupes de recherche.
- Règlement concernant la remise des prix spéciaux de doctorat.
- Règlement concernant la reconnaissance de groupes de recherche de l’Université CEU Cardenal Herrera.
- Règlement concernant les examens finaux (examen officiel).
- Règlement concernant la compensation des notes.
- Regulations concerning awards of Certificates of Ability to Teach in Valencian and English on Non-University Courses and Diplomas for the Teaching of Valencian
- Règlement-cadre concernant les stages formatifs externes des étudiants universitaires.
- Règles concernant la retransmission et la gestion numérique des cours pour l'année 2020/2021
Autres
- Politique institutionnelle sur l’Accès Ouvert de l’Université CEU Cardenal Herrera.
- Règlement de la Bibliothèque.
- Règles concernant les procédures de Bourses de Collaboration CEU UCH.
- Règles concernant le fonctionnement de la boîte à suggestions.
- Operational and Administrative Regulations Concerning the University Dentistry Clinic
- Règlement concernant le fonctionnement du Centre de Production Audiovisuelle Bartolomé Serra Marqués.
- Règlement interne concernant les compétences linguistiques des étudiants internationaux de la Faculté de Sciences pour la Santé.
