Règlement
Législation basique
Législation universitaire
- Loi organique 3/2020, du 29 décembre, portant modification de la Loi organique 2/2006 du 3 mai, relative à l'Éducation
- Loi organique du système universitaire
- RD 412/2014, sur les procédures d’admission en licence
- Loi 4/2007, 9 de février, de la Generalitat, de Coordination du Système Universitaire Valencien
- Décret Royal 1509/2008, 12 septembre, qui règlemente le traitement des Universités, Centres et Diplômes
- Décret Royal 822/2021, 28 septembre
- Décret Royal 99/2011 qui règlemente les enseignements universitaires de Doctorat.
- Décret Royal 1027/2011 qui règlemente le Cadre Espagnol de Qualifications pour l’Enseignement Supérieur (MECES en espagnol)
- Décret Royal 1618/2011 sur la reconnaissance des études relatives à l’Enseignement Supérieur
- Décret Royal 640/2021, du 27 juillet, relatif à la création, à la reconnaissance et à l’autorisation des universités et des centres universitaires, ainsi qu’à l’accréditation institutionnelle des centres universitaires.
Règlements spécifiques de l’Université
Règlementation générale
- Loi 7/1999, du 3 décembre, de reconnaissance de l'Université Cardenal Herrera-CEU.
- Règles d'organisation et de fonctionnement de l'Université CEU Cardenal Herrera.
- Règlement de la vie collective
Étudiants
- Règlement des Étudiants
- Règlement de l'Université CEU Cardenal Herrera pour le soutien aux étudiantes enceintes et aux étudiantes ayant des enfants de 0 à 3 ans ou des enfants en situation de handicap.
- Protocole de prévention et d'intervention contre le harcèlement entre pairs.
- Règlement de la vie collective
Académique
Licence
- Réglementation d'admission en Licence
- Réglementation administrative et économique d'admission et d'inscription en Licence
- Réglementation de maintien et conditions d'inscription pour les diplômes de Licence
- Règlement pour la reconnaissance académique des crédits ECTS pour la participation aux activités culturelles, sportives, de représentation étudiante, solidaires et de coopération dans les diplômes de Licence
- Réglementation de compensation des notes
- Réglementation de la mobilité dans les diplômes de Licence
Postgrade
Licence - Postgrade
- Réglementation sur le système de reconnaissance et de transfert de crédits
- Réglementation de la session de grâce
- Réglementation de l’évaluation continue
- Règlement pour la tenue des épreuves d’évaluation finale (examen officiel)
- Cadre réglementaire pour les stages académiques externes des étudiants universitaires
- Réglementation générale pour les travaux de fin de Licence (TFG) et travaux de fin de Master (TFM)
- Modèle d’apprentissage par le service
Recherche
- Réglementation de l'Université CEU Cardenal Herrera concernant les séjours de recherche
- Règlement de reconnaissance des groupes de recherche de l'Université CEU Cardenal Herrera
- Réglementation sur la déclaration d'équivalence des diplômes étrangers au niveau académique de Doctorat
- Règlement pour la création de Chaires et Aulas Université - Entreprise
- Règlement sur la création d'Observatoires et structures assimilées à l'Université CEU Cardenal Herrera
- Normes d’affiliation des travaux et autres contributions scientifiques, techniques et artistiques du PDI des Universités CEU
- Règlement sur le transfert de connaissance et d’innovation
- Règlement unique du Comité d’Éthique de la Recherche
- Règlement du Comité de Biosécurité pour la Recherche Biomédicale de l'Université Cardenal Herrera CEU
- Règlement du Comité d’Éthique de la Recherche sur les Humains de l'Université Cardenal Herrera CEU
- Règlement du Comité d’Éthique pour l’Expérimentation Animale de l'Université Cardenal Herrera CEU
Bibliothèque
- Règlement de la Bibliothèque.
- Politique institutionnelle d’Accès Libre de l’Université CEU Cardenal Herrera.